Cambodge

• La Convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale est entrée en vigueur le 1er Août 20071).

• L'adoption au Cambodge est actuellement suspendue pour les ressortissants français.2). La reprise de l'envoi de dossiers de familles françaises ne pourra se faire qu'après la mise en application des nouvelles lois cambodgiennes sur l'adoption au mieux pour avril-mai 2011.

• Un comité sur l'adoption internationale est en train d'établir les nouvelles procédures d'adoption au Cambodge. Le Ministère des affaires sociales devrait bientôt autoriser les agences d'adoption internationale de rétablir leurs liens avec les autorités locales. Le gouvernement cambodgien espère pouvoir prendre des dossiers d'adoption en 2011.3)
• 2012.03.08 Maintien du moratoire sur les adoptions internationales au Cambodge
  Le Service de l’adoption internationale souhaite informer les familles candidates à l’adoption de la communication par le Ministère cambodgien des Affaires étrangères et de la coopération internationale d’une note verbale, en date du 6 mars 2012, confirmant la prolongation du moratoire sur les adoptions internationales au Cambodge jusqu’au 1er janvier 2013 afin de permettre la poursuite des formalités de mise en œuvre de la nouvelle loi sur l’adoption internationale au Cambodge, promulguée le 3 décembre 2009.
  En effet, le Ministère cambodgien des Affaires sociales souhaite mettre à profit ce nouveau délai pour adapter ses méthodes, structures et procédures et former son personnel aux nouvelles dispositions législatives.4)

Etre un couple marié, âgé de 25 à 55 ans
ne pas avoir d’enfant ou, si c’est le cas, ne pas avoir plus d’un enfant au foyer
Ne s’engager à n’adopter qu’un ou deux enfants
Disposer d’un revenu minimum de 3000 € mensuels nets

• En 2011, l'âge minimum des parents sera relevé à 30 ans. L'écart d'âge avec l'enfant devra être entre 22 ans et 45 ans.

En pratique : Les couples mariés âgés de 25 à 55 ans sans enfant sont privilégiés
Les couples mariés âgés de 25 à 55 ans avec un enfant sont acceptés
Les familles souhaitant adopter au Cambodge et ayant déjà deux enfants doivent adresser une lettre de motivation particulière qui sera examinée par le Ministère des Affaires Etrangères cambodgien. La candidature pour l'adoption d'un enfant grand doit être clairement inscrite sur la notice jointe à l'agrément. Ces familles se verront proposer des enfants de plus de 3 ans et de moins de 8 ans.
Un seuil minimum de ressources équivalent à 3000 € mensuels nets est demandé aux candidats à l’adoption. S’ils ont déjà un enfant au foyer, leurs revenus doivent être supérieurs. (Ce montant n’a pas été précisé par les Cambodgiens)
Les célibataires ne peuvent voir leur projet d’adoption aboutir au Cambodge

Sont adoptables : Les enfants de moins de 8 ans
Les enfants sous la garde d’un orphelinat de l’Etat ou d’un Centre administré par le Ministère cambodgien des Affaires Sociales
Les enfants inscrits depuis minimum six mois dans le fichier des enfants adoptables établi et tenu par le Ministère cambodgien des Affaires Sociales
Les enfants ayant un acte de naissance émis par un officier d’état civil
Les enfants possédant un certificat de santé établi par un médecin compétent travaillant dans un hôpital de l’Etat ou dans une clinique agréée par l’Etat

Ayant adhéré à la Convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale depuis le 1er Août 2007, le Cambodge n’accepte pas les démarches strictement individuelles

Liste des OAA et coordonnées : Les Amis des Enfants du Monde

Se reporter à la fiche Cambodge sur le site de l'AFA

Rédactrice AFA : Mme Yasmine Bruand.

Encadrement juridique des adoptions

Articles 3 et 4 du sous-décret n°29 du Gouvernement Royal du Cambodge en date du 14 mars 2001.

Protocole de coopération administrative franco-cambodgien en date du 8 juin 2006 relatif à la coordination des procédures d’examen des demandes d’adoption au Cambodge par des ressortissants français.

Les demandes d’adoption émanant de ressortissants français ne peuvent être examinées par les autorités cambodgiennes compétentes que si elles sont transmises par l’Ambassade de France au Ministère cambodgien des Affaires Etrangères.

Ces demandes doivent être présentées par l’AFA ou l’OAA “Amis des Enfants du Monde”, habilités pour l’adoption au Cambodge, contrôlés par le Ministère français des Affaires Etrangères et enregistrés au Ministère des Affaires Sociales, des Vétérans et de la Réhabilitation du Cambodge.

L’adoption au Cambodge est une décision administrative dont il faut demander la transcription auprès des autorités judiciaires françaises.

Vous devrez pour cela vous adresser au tribunal de grande instance de votre lieu de résidence qui décidera, en fonction des pièces figurant au dossier de l’enfant (consentement à l’adoption des parents biologiques, déclaration d’abandon,…) du prononcé d’une adoption simple ou d’une adoption plénière.

En cas de prononcé d’une adoption simple, vous devrez alors solliciter l’exequatur de la décision étrangère d’adoption auprès du tribunal de grande instance (TGI) de votre domicile, puis réclamer par déclaration au juge d’instance de votre domicile la nationalité française au bénéfice de l’enfant. Une fois cette nationalité acquise, l’acte de naissance sera dressé par le service central d’état civil à Nantes puis transcrit sur le livret de famille. La décision d’adoption délivrée en France et une copie du nouvel acte de naissance doivent être envoyées aux autorités cambodgiennes afin que l’enfant ait le même statut dans son pays d’origine et en France.

A noter : au lieu de demander l’exequatur de la décision étrangère, vous pouvez également déposer soit par avocat, soit par l’intermédiaire du procureur de la république, une requête en adoption plénière auprès du TGI de votre domicile. Le juge se fondera sur l’intérêt supérieur de l’enfant, sur les conditions légales de l’adoption et sur la vérification du consentement du représentant légal de l’adopté pour convertit ou non l’adoption simple étrangère en adoption plénière française.

En cas de prononcé d’une adoption plénière, vous pourrez directement demander la transcription du jugement sur les registres de l’état civil à Nantes (voir annexe 3).

Pour pouvoir adopter au Cambodge, les adoptants doivent s’engager à respecter les droits de l’enfant adopté, à lui donner une éducation et à lui accorder les mêmes droits à héritage que ses propres enfants (article 4 du sous-décret cambodgien du 14 mars 2001). (voir contenu de la lettre de motivation dans les annexes).

En vertu du protocole franco-cambodgien du 8 juin 2006, il est prévu qu'en cas d'acceptation du dossier des candidats français à l'adoption d'un enfant khmer, le Ministère cambodgien des Affaires Sociales procède à l'apparentement d'un enfant. Le dossier relatif à l'enfant leur sera présenté par leur organisme (AFA ou AEM). Les candidats disposent d'un délai d'un mois pour confirmer leur désir d'adopter l'enfant proposé. A l'issu de cette confirmation, les autorités cambodgiennes adressent à l’Ambassade de France un document officiel d’accord et d’invitation à destination des adoptants. Ce document sera par la suite transmis aux adoptants par l’intermédiaire de l’organisme autorisé compétent.

Seul ce document permet aux adoptants de se rendre au Cambodge pour leur première rencontre avec l’enfant qui leur a été proposé ainsi qu’à y accomplir l’ensemble des formalités afférentes à la décision cambodgienne d’adoption, puis à faire la demande de visa « long séjour adoption » en faveur de l’enfant auprès du Consulat.

1- Constitution du pré-dossier en France

Si la lecture de cette brève présentation vous a décidé à préciser votre projet d’adoption vers le Cambodge, vous pouvez nous envoyer directement par courrier :

Fiche de renseignements AFA dûment remplie et signée Une copie de votre agrément et de la notice jointe le cas échéant Une copie des rapports d’évaluation sociale et psychologique qui ont précédé la délivrance de votre agrément.

Vous serez alors aussitôt intégrés dans “la liste de demandes”. Les premiers éléments de votre pré-dossier nous permettront, par la suite, d’envisager la faisabilité de votre projet d’adoption. Nous vous adresserons alors un projet de mise en relation pour signature, avant de vous fournir les indications nécessaires à la constitution du dossier et à la poursuite de la procédure.

Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne pourrons pas examiner votre dossier complet, ni l’envoyer au Cambodge, tant que nous n’aurons pas d’abord eu un premier échange de courriers avec vous.

2- Constitution du dossier en France

Vous devez constituer 6 dossiers :

1 dossier original que vous conserverez chez vous, par mesure de sécurité.

5 copies du dossier certifiées conformes en mairie.

Les 5 dossiers certifiés conformes en mairie seront envoyés, par l’intermédiaire de l’AFA, aux différentes autorités cambodgiennes intervenant dans la procédure, pour instruction de votre candidature.

Les documents constituant chacun de vos dossiers ne nécessitent aucune traduction. Vos dossiers seront donc envoyés en l’état, via l’AFA, à l’Ambassade de France au Cambodge.

Dès que vos dossiers sont prêts, les envoyer par courrier recommandé avec AR à l’Agence Française de l’Adoption – Service ASIE - 19 boulevard Henri IV - 75004 Paris. Vous pouvez également venir déposer vos dossiers en mains propres à l’Agence. L’AFA se chargera de les envoyer à l’Ambassade de France au Cambodge.

Vous devrez joindre à vos dossiers un chèque de 100 € correspondant aux frais d’envoi au Cambodge. L’AFA fera un envoi groupé avec d’autres dossiers de candidats en France. Parallèlement, nous vous aviserons, par courrier, de la date d’envoi de vos dossiers au Cambodge.

3- Contenu du dossier

1- Lettre de motivation : Votre lettre de motivation est adressée au Ministère de l’Action sociale, des vétérans et de la réhabilitation du Cambodge.

La lettre doit être impérativement dactylographiée et doit contenir les renseignements suivants : Nom, prénom, date, lieu de naissance et nationalité de chacun. La raison de la demande d’adoption et votre motivation pour le choix du Cambodge Indiquer clairement que vous voulez adopter un enfant CAMBODGIEN et l’âge de cet enfant. Les adoptants doivent s’engager à :

Ne jamais abandonner ni maltraiter l’enfant adopté, Donner, aux autorités cambodgiennes, des nouvelles de l’enfant conformément à la législation nationale en vigueur (cf. « engagement spécifique relatif aux suivis ») Que l’enfant adopté sera éduqué et élevé dans les meilleures conditions possibles. Les deux adoptants doivent signer cette lettre. Les signatures doivent être légalisées en mairie ou devant notaire.

2- Agrément + Notice s’il y a lieu

3- L’évaluation sociale de l’ASE Pour ceux qui ont déjà adopté un enfant, joindre l’enquête sociale actuelle ainsi que celle de la première adoption.

4- L’évaluation psychologique de l’ASE

5- Copie intégrale de l’acte de naissance de M. et Mme Les certificats doivent mentionner le nom, prénom, sexe, date et lieu de naissance, et les noms de leurs parents.

6- Copie intégrale de l’acte de mariage

7- Copie du livret de famille, le cas échéant si les adoptants ont un/ des enfant(s).

8- Certificat médical/ M. et Mme : Il doit être établi, pour chaque adoptant, par le médecin puis être légalisé soit par lui-même en mairie ou devant notaire, soit par l’Ordre National des médecins (voir adresse annexe 2). Il doit mentionner que le patient ne présente aucun trouble d’ordre psychique et physique.

9- Extrait de casier judicaire n°3 (M. et Mme) : A demander au Service du Casier Judiciaire National - 44317 Nantes Cedex 3 (demander 2 extraits par personne), ou par Internet.. Le document doit avoir moins de six mois au moment de l’envoi au Cambodge. Si l’adoptant a vécu les cinq dernières années en dehors de la France durant au moins un an, il doit fournir un extrait de casier judiciaire (ou document similaire) du pays où il résidait.

10- Certificats de moralité Ces certificats, au nombre de deux minimum, sont établis pour les deux adoptants à la fois. Ils peuvent émaner par exemple de leur employeur, d’un voisin, d’un ami, etc… En tout état de cause, il doit s’agir d’une personne digne de confiance.

11- Situation financière des adoptants dernier avis d’imposition ou, bulletins de paye (les 2 derniers) ou, relevés des comptes bancaires (sur 3 mois) ou, relevés des comptes professionnels (idem), s’il y a lieu attestation de propriété, s’il y a lieu

12- Lettre d’engagement Il s’agit du document intitulé « lettre d’engagement » élaboré par l’AFA, que vous devez signer et faire légaliser en mairie.

13- Copie du passeport ou de la carte nationale d’identité / M. et Mme Photocopie de la page avec photo et de la page avec le numéro du passeport. Le passeport doit encore être valable 2 ans à compter de l’envoi du dossier au Cambodge.

14- Photos Elles doivent vous représenter en couple mais aussi, plus largement, avec votre environnement domestique et familial (amis, maison, jardin, etc…).

Présentation : Procurez-vous 5 dossiers plastifiés VERTS avec pochettes transparentes (style Lutin). Un dossier de 40 pochettes suffit.
Coller sur la couverture une grande étiquette portant les mentions : Nom et prénoms.
Classer les documents selon l’ordre indiqué dans la liste des éléments constitutifs du dossier Présentez séparément tous les documents dans l’ordre indiqué, un document par pochette.

• Il faut un passeport valide 6 mois après le retour, le visa peut s'obtenir à l'arrivée . Consulter le site de l'ambassade du Cambodge

• Pas de vaccin obligatoire mais il faut mettre à jour le DTP et Hepatite A et Typhoide sont conseillés.5)

Les principaux postes du budget à prévoir sont :

• don à l'orphelinat : participation à l'entretien de l'enfant de 1500 à 2000 $
• frais de voyage : 3000€ (1500€x2) + billet retour de l'enfant
• frais de séjour (interprétariat, déplacements au Cambodge, hôtel, repas,….) pour 15 jours environ et pour 2 personnes : 1500 à 2500 €
• frais administratifs divers : 1200 à 1500 $
• frais administratifs et médical de l'enfant : 1500 à 2000 $

Les autres frais à prévoir sont, par exemple :

• traduction sur place : 80 $
• visas parents : 20×2 € (visa touristique)
• visa enfant (long séjour adoption): 19$ (soit 15 €)
• passeport de l'enfant : 230 €
• examens médicaux de l'enfant : 150 $

(estimation AFA 2007)

• Nombre estimé d'enfants en institution : 8270 en 2005 6)
• Nombre estimé d'enfants adoptables par les étrangers : 1616 (enfants de moins de 8 ans) en 20057)

Tableau : Enfants Cambodgiens adoptés par des Français source : SGAI, SAI 2009, SAI 2009, SAI 2010, SAI 2011

• Nombre de dossiers acceptés par l'AFA : 100 en 2008
• Nombre de demandes en attente à l'AFA : 583 au 17/01/2011 (1052 au 21/10/2009)
• Nombre d'enfants adoptés via l'AFA en 2008 : 17.9) ; en 2009 : 1110); en 2010 111)
• AFA : 7 propositions d'enfants faites en avril 2009 pour des dossiers envoyés en 2008; 19 dossiers restent actuellement en attente d'une proposition

• Cambodge
• Photos du Cambodge de Jean Harrault
• Les voyageurs de l'eau Au gré de leurs rencontres, deux globe-trotters racontent les bouleversements, les combats et les scandales autour de l'eau au Cambodge.

• taux de scolarisation des garcons: en primaire : 97% (en 2005 source Unesco)
• taux de scolarisation des garcons: en secondaire : 26% (en 2005 source Unesco)
• taux de scolarisation des filles : en primaire : 96% (en 2005 source Unesco)
• taux de scolarisation des filles : en secondaire : 22% ( en 2005 source Unesco)

!! Attention, au Cambodge les enfants ne vont souvent à l'école que par demi-journées (matin ou après-midi)

• taux brut de natalité : 30% (en 2005, source UNICEF)
• indice de fécondité : 3.9 enfants par femme (en 2005, source UNICEF)
• taux de mortalité des moins de 5 ans : 14,3% (en 2005, source UNICEF)
• taux de mortalité infantile (moins d’un an) : 9,8% (en 2005, source UNICEF)

source : Wikipedia

• Fiche Cambodge de l'AFA
• Fiche Cambodge du SAI

• Ministère des Affaires Etrangères
  Bureau des Légalisations
  57 boulevard des Invalides
  75007 Paris
  tel: 01 53 69 38 28 (de 14h00 à 16h00); fax: 01 53 69 38 31
  heures d'ouverture : 08h30 à 13h15, du lundi au vendredi
• Agence Française de l'Adoption
  19, Boulevard Henri IV
  75004 Paris
  Tel: 01 44 78 61 40 (de 9h30 à 12h30 et de 14h30 à 17h30); Fax: 01 44 78 61 41
  Rédactrice : Yasmine BRUAND - 01 44 78 61 53 - courriel : yasmine.bruand@agence-adoption.fr

• Ambassade du Cambodge en France
  4 rue Adolphe Yvon
  75 116 Paris
  Tel : 01 45 03 47 20; Fax : 01 45 03 47 40
  E-mail : ambcambodgeparis@mangoosta.fr
  

• Consulat honoraire du Cambodge à Lyon
  Immeuble « le palais d’hiver »
  149, boulevard Stalingrad
  69100 VILLEURBANNE
  

• Correspondante AFA : Chantal RAPINEAU
• Ministère de l’Intérieur
  86 Boulevard Norodom
  Bureau des Passeports
  N° 5 rue 208
  Phnom Penh
• Royaume du Cambodge en anglais
  
• Autorité centrale28) : Ministère des affaires sociales des Vétérans et de la Réhabilitation de la jeunesse du Cambodge
  N° 788, Monivong Blvd
  Phnom Penh
  Fax/téléphone : (855) 23 726 086
  Personne responsable des dossiers: S.E. Mr. Keo Borentr, Directeur général des Affaires techniques
  N° 68, Norodom Blvd, Phnom Penh
  TEL/Fax : +(855) 23 883 260; E-mail : keoborentr@camnet.com.kh ou adoptionoffice@ppctv.com.kh ou kborentr99@yahoo.com ou borentr168@gmail.com.
• Ambassade de France au Cambodge
  1 boulevard Monivong - BP 18 - Phnom Penh
  Tél : [855] (23) 43 00 20 (à 23)
  Fax : [855] (23) 43 00 38
  Courriel : ambafrance.phnom-penh-amba@diplomatie.gouv.fr

• Section Consulaire à Phnom Penh
  1 boulevard Monivong - BP 18 - Phnom Penh
  Tél : [855] (23) 43 00 38
  Fax : [855] (23) 43 00 41
  Courriel : consulat.phnom-penh-amba@diplomatie.gouv.fr

• Ministère des Affaires Sociales, du Travail, de la Formation Professionnelle et de l’Intégration des Jeunes
  86 Boulevard Norodom
  Phnom Penh

• les amis des enfants du monde

• Marelle-Wochicam, association venant en aide à l'orphelinat de l'Amitié Franco-Hongro-Khmer de la province de Kandal

• Cambodge Enfance Développement
• Action Enfance Cambodge

• Cambodge Adoption
• Adoption au Cambodge

• Journal de bord d'une adoption au Cambodge en 2009
• Adoption au Cambodge, par l'AFA en 2008

• Cambodge Soir
  
• Cambodia Daily
  
• Le petit journal
  
• Ka-set info
  

Compagnies aériennes:
Air France
Thaï (Trajet le plus court au retour la Thai (16H00))
Vietnam Airlines
Singapour Airlines
Malaysian Airlines

• Hôtel Cambodiana
  3131 Sisowath quay, Pnom Penh
  Tel : (855) 23 218-189/426 288; Fax : (855) 23 426 392
  environ 50 à 55$ petit déjeuner inclus

• Guest house le Rega environ 18 à 20$ petit déjeuner inclus, quartier de l'ambassade de france

• Guest House les jardins d’orient à coté du Rega